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DMCA et Droits d'Auteur

Avis et procédures de retrait conformes au Digital Millennium Copyright Act

Remarque technique importante : TWT Saves n'héberge ni ne stocke aucun fichier vidéo sur ses serveurs. Tous les médias sont hébergés directement sur les serveurs de Twitter/X (twimg.com). Pour faire supprimer un contenu à la source, veuillez contacter directement Twitter/X Corp.

1. Procédure de notification et de retrait

TWT Saves respecte les droits de propriété intellectuelle et se conforme aux dispositions du DMCA. Si vous estimez qu'une œuvre protégée est enfreinte, veuillez nous adresser une notification écrite.

2. Informations requises pour une notification DMCA

Veuillez inclure les éléments suivants :

  1. Signature physique ou électronique du titulaire des droits ou de son représentant.
  2. Identification précise de l'œuvre protégée par le droit d'auteur.
  3. URL spécifique de la publication sur Twitter/X.
  4. Vos coordonnées complètes (nom, adresse, téléphone, e-mail).
  5. Déclaration de bonne foi indiquant que l'usage n'est pas autorisé.
  6. Déclaration sur l'honneur attestant de l'exactitude des informations fournies.

3. Agent désigné pour le droit d'auteur

Veuillez adresser vos signalements à notre contact désigné :

Agent DMCA TWT Saves
E-mail : dmca@twtsaves.com

4. Procédure de contre-notification

Si vous estimez qu'un retrait a été effectué par erreur, vous pouvez soumettre une contre-notification écrite.

Pour toute question relative à cette politique, consultez notre Page de contact.